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1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

METANOIA MUSIQUE SAS

Société par Actions Simplifiée au capital de 1 000 €

Siège social : 6 Impasse des Auberts, 30400 Villeneuve-lès-Avignon, France

SIRET : 98906874700017

TVA Intra communautaire : FR18989068747

Adresse e-mail : contact@emmadaumasofficiel.com

Directeur de la publication : Emma Daumas

 

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

SHOPIFY INC.

151 O'Connor Street

Ground Floor

Ottawa, Ontario K2P 2L8

Canada

Site internet : https://www.shopify.com

 

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site www.emmadaumasofficiel.com , notamment les textes, images, illustrations, photographies, vidéos, graphismes, logos, marques, modèles, créations artistiques, dessins, fichiers et contenus éditoriaux sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

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7. Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le consommateur a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.

Les coordonnées du médiateur compétent seront communiquées sur simple demande ou précisées dans les Conditions Générales de Vente.

 

8. Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges

Conformément au Règlement (UE) n°524/2013, la Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges accessible à l'adresse suivante :

https://ec.europa.eu/consumers/odr

 

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis à la compétence des juridictions françaises compétentes.